Ordre du jour de la séance du 29 janvier 2020

33e séance ordinaire, mercredi 29 janvier 2020, à 18 h
Siège social, salles Beauce, Montmagny-L'Islet et Thetford
363, route Cameron, à Sainte-Marie

2020-33-01. Ouverture de la 33e séance ordinaire;
2020-33-02. Adoption de l’ordre du jour;
2020-33-03. Approbation des procès-verbaux de la 28e séance extraordinaire tenue le 16 janvier 2020 et de la 32e séance ordinaire
du conseil d’administration tenue le 4 décembre 2019 :
1. Affaires découlant des procès-verbaux;
2020-33-04. Rapport du président-directeur général;
2020-33-05. Période de questions du public;

Affaire financières, matérielles, informationnelles et ressources humaines

2020-33-13. Achat de l'immeuble sis au 960, rue de la Concorde, à Lévis;
2020-33-14. Vente de l’immeuble excédentaire connu comme 25, rue Vincent-Chagnon, à Lévis;
2020-33-15. Emprunt temporaire - Frais de démarrage pour le Centre régional intégré en cancérologie (CRIC);

Gouvernance et affaires corporatives

2020-33-06. Rapport de la présidente du comité de vérification;
2020-33-07. Démission d’un membre indépendant du conseil d’administration ayant une expertise en réadaptation;
2020-33-08. Démission d’un membre du conseil d’administration représentant le comité des usagers;
2020-33-09. Désignation des membres du comité régional sur les services pharmaceutiques (CRSP);
2020-33-10. Modifications à la liste des membres et à la composition de l’exécutif du comité d’éthique de la recherche (CER);
2020-33-11. Entente spécifique de gestion et d’imputabilité 2020 à intervenir entre la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail et le Centre intégré de santé et de services sociaux, dans le cadre du programme des services de santé au travail;
2020-33-12. Révision des règlements et politiques du CISSS de Chaudière-Appalaches :
1. Politique sur les frais de déplacement et de représentation (POL_DRFA_2016-112.A);
2. Politique d’approvisionnement (POL_DRFA_2016-113.B);
3. Politique planification, suivi et contrôle budgétaire (POL_DRFA_2016-103.A);
4. Politique de déclaration des incidents et des accidents (POL_DQEPE_2016-102.A);
5. Politique relative aux soins palliatifs et de fin de vie (POL_DSP_2015-100.B);

Affaires cliniques et médicales

2020-33-16. Politique sur l’encadrement professionnel (POL_DSM_2020-159);
2020-33-17. Règlement sur la régie interne du Service d’anesthésiologie de Saint-Georges (REG_DSP_2020-37);
2020-33-18. Règlement sur la régie interne du Service d’anesthésiologie de Thetford Mines (REG_DSP_2020 38);
2020-33-19. Règlement sur la régie interne du Département de médecine d’urgence du Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches (REG_DSP_2017-020.A);
2020-33-20. Modifications apportées au Règlement sur la régie interne du comité régional sur les services pharmaceutiques (2017_DSP_2017-17.A);
2020-33-21. Règle d’utilisation des médicaments – Naloxone pour administration nasale (REG_DSP_2020-39);
2020-33-22. Octroi des privilèges du docteur Gabriel Demchuk (n° permis à venir), interniste, secteur Thetford;
2020-33-23. Cessation d’exercice du docteur Guy Cantin (78-255), hémato-oncologue, secteur Montmagny L’Islet;
2020-33-24. Cessation d’exercice du docteur Pascal Bernier (98-080), omnipraticien, secteur Alphonse Desjardins;
2020-33-25. Cessation d’exercice du docteur Victor Nizard (92-011), gynécologue-obstétricien, secteur Thetford;
2020-33-26. Cessation d’exercice de la docteure Catherine Désaulniers (18-376), omnipraticienne, secteur Alphonse-Desjardins;
2020-33-27. Cessation d’exercice de la docteure Jeanne Bélanger-Roy (18-373), omnipraticienne, secteur Montmagny-L’Islet;
2020-33-28. Cessation d’exercice de la docteure Suzanne Paquet (92-011), omnipraticienne, secteur Alphonse Desjardins;
2020-33-29. Cessation d’exercice de la docteure Marianne Lavoie (10-561), hémato-oncologue, secteur Alphonse-Desjardins;
2020-33-30. Cessation d’exercice du docteur Éric Lévesque (06-457), hémato-oncologue, secteur Alphonse Desjardins;
2020-33-31. Cessation d’exercice du docteur Vincent Castonguay (11-758), hémato-oncologue, secteur Alphonse Desjardins;
2020-33-32. Cessation d’exercice du docteur Maxime Chénard-Poirier (15-050), hémato-oncologue, secteur Alphonse Desjardins;
2020-33-33. Cessation d’exercice du docteur Olivier LaRochelle (11-682), hémato-oncologue, secteur Alphonse Desjardins;
2020-33-34. Cessation d’exercice du docteur Nicolas Marcoux (16-464), hémato-oncologue, secteur Alphonse Desjardins;

Affaires diverses

2020-33-35. Suivis de gestion :
1. Conseil multidisciplinaire : Réponse à la demande de mise en place de groupes de pairs au sein du conseil exécutif du conseil multidisciplinaire;
2. Conseil multidisciplinaire : Rôle intégré des travailleurs sociaux de 1re et 2e ligne;
3. Conseil multidisciplinaire : Recommandations sur les pratiques probantes et prometteuses du comité exécutif du conseil multidisciplinaire;
4. Cessation d’exercice de la docteure Suzanne Masson (84-082), pathologiste, secteur Thetford (annulation de la résolution 2019-32-60.);
2020-33-36. Divers;
2020-33-37. Période de questions;
2020-33-38. Prochaine séance ordinaire du conseil d’administration :
Le mercredi 25 mars 2020, à 18 h, au site de l’Hôpital de Saint-Georges, sis au 1515, 17e Rue, à Saint-Georges.
2020-33-39. Clôture de la 33e séance ordinaire.

Le secrétaire du conseil d'administration,

Daniel Paré

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