Ordre du jour de la séance du 28 octobre 2020

3e séance ordinaire, mercredi 28 octobre, à 16 h
Par webconférence Zoom

2020-38-01. Ouverture de la 38e séance ordinaire;
1. Consentement des membres du conseil d’administration à l’effet que la présente séance se tienne par webconférence Zoom;
2020-38-02. Adoption de l’ordre du jour;
2020-38-03. Approbation des procès-verbaux de la 37e séance ordinaire et de la 33e séance extraordinaire
du conseil d’administration tenues le 23 septembre 2020;
1. Affaires découlant des procès-verbaux;
2020-38-04. Rapport du président-directeur général;

Gouvernance et affaires corporatives

2020-38-05. Rapport du président du comité de vigilance et de la qualité des services;
2020-38-06. Rapport du président du comité du développement de la mission universitaire;
2020-38-07. Rapport de la présidente du comité de vérification;
2020-38-08. Nomination de membres du conseil d’administration au comité de gouvernance et d’éthique;
2020-38-09. Mise à jour de l’Annexe 4 – Tableau budget base requis du Cadre de référence pour l’application
du programme de soutien aux organismes communautaires (PSOC) en Chaudière-Appalaches;

Affaires financières, matérielles, informationnelles et ressources humaines

2020-38-10. Programme de soutien aux organismes communautaires 2020-21 : allocations en mission globale,
en ententes en activités spécifiques et budget de rehaussement;
2020-38-11. Demande d’autorisation d’emprunt – fonds d’exploitation;
2020-38-12. Rapport financier trimestriel (AS-617) au terme de la 6e période de l’exercice 2020 2021 du
Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière Appalaches;

Affaires cliniques et médicales

2020-38-13. Contrat de service d’une sage-femme;
2020-38-14. Règlement sur la régie interne du Département de psychiatrie du Centre intégré de santé et
de services sociaux de Chaudière-Appalaches (REG_DSP_2020-40);
2020-38-15. Règlement du Centre interdisciplinaire de gestion de la douleur – Site de l’Hôtel-Dieu de Lévis du
Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches (REG_DSP_2020-42);
2020-38-16. Cessation d’exercice du docteur André Léveillé (80-440), chirurgien plastique, secteur Alphonse-Desjardins;
2020-38-17. Cessation d’exercice du docteur Vincent Mailhot (05-175), radiologiste, secteur Beauce;
2020-38-18. Cessation d’exercice du docteur Gilles Samson (85-249), omnipraticien, secteur Thetford;
2020-38-19. Cessation d’exercice du docteur Clairmont Lévesque (09-144), omnipraticien, secteur
Montmagny L’Islet;
2020-38-20. Cessation d’exercice de la docteure Céline Guay (78-682), omnipraticienne, secteur Beauce;

Affaires diverses

2020-38-21. Suivi de gestion
2020-38-21.1 Modifications au Règlement sur la délégation de signature de certains actes, documents
ou écrits engageant la responsabilité de l’établissement (REG_DG_2015-04.C);
2020-38-22. Divers;
2020-38-23. Période de questions (s'il y a lieu);
2020-38-24. Prochaine séance ordinaire du conseil d'administration :
Le mercredi 9 décembre 2020, à 16 h par webconférence Zoom.
2020-38-25. Clôture de la 38e séance ordinaire.

Le secrétaire du conseil d'administration,

Daniel Paré

Considérant la situation épidémiologique de notre région en lien avec la COVID-19, la séance se déroulera à huit clos. Nous vous invitons à adresser vos questions avant le 28 octobre, 16 h, en remplissant le formulaire suivant : https://www.cisssca.com/index.php?id=3358.

Un enregistrement vidéo sera disponible dans les jours suivants la séance sur notre site Web.

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