Ordre du jour de la séance du 28 avril 2021

42e séance ordinaire, mercredi 28 avril 2021, à 16 h 30
par webconférence Teams

2021-42-01. Ouverture de la 42e séance ordinaire;
1. Consentement des membres du conseil d’administration à l’effet que la présente séance se tienne par webconférence Teams;
2021-42-02. Adoption de l’ordre du jour;
2021-42-03. Approbation des procès-verbaux de la 41e séance ordinaire tenue le 24 mars 2021 et de la 37e séance extraordinaire du conseil d'administration tenue le 12 avril 2021;
1. Affaires découlant du procès-verbal;
2021-42-04. Rapport du président-directeur général par intérim;

Gouvernance et affaires corporatives

2021-42-05. Rapport de la présidente du comité de vérification;
2021-42-06. Rapport du président du comité de développement de la mission universitaire;
2021-42-07. Déclaration de la conformité des installations et de leur capacité inscrite au permis d’exploitation des établissements de santé et de services sociaux;
2021-42-08. Modifications aux permis des installations du Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches;
2021-42-09. Modifications à l’organigramme du CISSS de Chaudière-Appalaches en date du 28 avril 2021;
2021-42-10. Demande d’admissibilité au Programme de soutien aux organismes communautaires;
2021-42-11. Appui d’une candidature relativement à un projet à soumettre à l’Institut d’administration publique du Québec dans le cadre de leur 35e édition des Prix d’excellence;

Affaires financières, matérielles, informationnelles et ressources humaines

2021-42-12. Rapport financier trimestriel (AS-617) au terme de la 12e période de l’exercice 2020-2021 du Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière Appalaches;
2021-42-13. Dépôt des statistiques au volet organisationnel (gardes en établissement);
2021-42-14. Modifications au Règlement sur la délégation de signature de certains actes, documents ou écrits engageant la responsabilité de l’établissement (REG_DG_2015-04.D);

Affaires cliniques et médicales

2021-42-15. Portrait des mesures d’encadrement en centre de réadaptation du 1er décembre 2020 au 28 février 2021 inclusivement à la Direction de la protection de la jeunesse;
2021-42-16. Signature des contrats de services de madame Eugénie Champagne, sage-femme;
2021-42-17. Cessation d’exercice du docteur Claude Gingras (76-301), omnipraticien, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-42-18. Cessation d’exercice du docteur Robert Dupuis (82-282), interniste, secteur Thetford;
2021-42-19. Cessation d’exercice de la docteure Louise Gagné (92-252), pédiatre, secteur Thetford;

Affaires diverses

2021-42-20. Suivi de gestion;
2021-42-20.1 Politique de développement durable (POL_DST_2021-166);
2021-42-20.2 Octroi des privilèges de la docteure Myriam Dupont (18-229), omnipraticienne, secteur Montmagny-L’Islet;
2021-42-21. Divers;
2021-42-21.1 Calendrier des séances 2021-2022;
2021-42-21.2 Nomination au poste de direction adjointe des soins infirmiers;
2021-42-22. Période de questions (s’il y a lieu);
2021-42-23. Prochaine séance ordinaire du conseil d’administration :
Le jeudi 10 juin 2021, à 16 h 30 par webconférence Teams
2021-42-24. Clôture de la 42e séance ordinaire.

Le secrétaire du conseil d'administration,

Patrick Simard

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