Ordre du jour de la séance du 24 mars 2021

40e séance ordinaire, mercredi 24 mars 2021, à 16 h 30
par webconférence Teams

2021-41-01. Ouverture de la 41e séance ordinaire;
1. Consentement des membres du conseil d’administration à l’effet que la présente séance se tienne par webconférence Teams;
2021-41-02. Adoption de l’ordre du jour;
2021-41-03. Approbation des procès-verbaux de la 39e séance ordinaire et de la 40e séance ordinaire tenue le 27 janvier 2021
et des séances extraordinaires du conseil d'administration tenues les 22 février et 9 mars 2021;
1. Affaires découlant du procès-verbal;
2021-41-04. Rapport du président-directeur général par intérim;

Gouvernance et affaires corporatives

2021-41-05. Rapport de la présidente du comité de gouvernance et d’éthique;
2021-41-06. Rapport de la présidente du comité de vérification;
2021-41-07. Rapport du président du comité de vigilance et de la qualité des services;
2021-41-08. Rapport du président du comité de développement de la mission universitaire;

Affaires financières, matérielles, informationnelles et ressources humaines

2021-41-09. Plan de conservation des équipements et du mobilier (PCEM) 2021-2024 et de la consolidation de parc 2021-2022;
2021-41-10. Plan de conservation et de fonctionnalités immobilières (PCFI) 2021-2024;
2021-41-11. Politique de développement durable (POL_DST_2021-166);
2021-41-12. Modifications au Cadre sur l’organisation et le fonctionnement des comités d’éthique clinique et organisationnelle du CISSS de Chaudière-Appalaches;
2021-41-13. Demande d’autorisation d’emprunt - fonds d’exploitation;
2021-41-14. Transfert d’actifs immobiliers de la Société québécoise des infrastructures (SQI) et du passif les grevant afférent;
2021-41-15. Modifications au Règlement sur la délégation de signature de certains actes, documents ou écrits engageant la responsabilité de l’établissement (REG_DG_2015-04.D);

Affaires cliniques et médicales

2021-41-16. Tableau compilation mesures d'encadrement du 1er décembre 2020 au 28 février 2021 inclusivement à la Direction de la protection de la jeunesse;
2021-41-17. Autorisations de signatures découlant des transactions avec la Régie de l'assurance maladie du Québec (RAMQ);
2021-41-18. Contrat de services de madame Roxane Bolduc, sage-femme;
2021-41-19. Nomination du chef de département clinique d’obstétrique et de gynécologie du Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches;
2021-41-20. Nomination de madame Audrey Allard (040991), pharmacienne, secteur Beauce;
2021-41-21. Nomination de madame Anne Proulx-Gagnon (041089), pharmacienne, secteur Beauce;
2021-41-22. Octroi des privilèges de la docteure Élisabeth Forest (à venir), omnipraticienne, secteur Beauce;
2021-41-23. Octroi des privilèges de la docteure Sabrina Marcoux (à venir ), interniste , secteur Beauce;
2021-41-24. Octroi des privilèges de la docteure Audrey-Anne Mignault (à venir), omnipraticienne, secteur Beauce;
2021-41-25. Octroi des privilèges de la docteure Cynthia Nadeau (à venir), omnipraticienne, secteur Beauce;
2021-41-26. Octroi des privilèges de la docteure Sophie Roberge (13-115), omnipraticienne, secteur Beauce;
2021-41-27. Octroi des privilèges du docteur Quentin Perreault-Lapointe (à venir), Psychiatre, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-41-28. Octroi des privilèges du docteur Francis Gilbert (à venir), Oto-rhino-laryngologiste, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-41-29. Octroi des privilèges du docteur Louis Caron (08-184), Ophtalmologiste, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-41-30. Octroi des privilèges de la docteure Sarah-Jeane Dumont-Delorme (19-400), Omnipraticienne, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-41-31. Octroi des privilèges du docteur Jean-Michel Bourque (20-357), Oto-rhino-laryngologiste, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-41-32. Octroi des privilèges de la docteure Anne-Sophie Laflamme (à venir), omnipraticienne, secteur Montmagny-L’Islet;
2021-41-33. Octroi des privilèges de la docteure Léonie Boucher (17-625), omnipraticienne, secteur Montmagny-L’Islet;
2021-41-34. Octroi des privilèges de la docteure Myriam Dupont (18-229), omnipraticienne, secteur Montmagny-L’Islet;
2021-41-35. Octroi des privilèges du docteur Maitham Katran Zagher Al Reqapi (00-578), anatomopathologiste, secteur Thetford;
2021-41-36. Octroi des privilèges de la docteure Marianne Côté-Maheux (20-815), interniste, secteur Thetford;
2021-41-37. Nomination de madame Lorence St-Pierre (040993), pharmacienne, secteur Thetford;
2021-41-38. Modification des privilèges de la docteure Julie Dufour (94-066), Omnipraticienne, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-41-39. Modification des privilèges du docteur Martin Gaboury (20-707), Dentiste», secteur Beauce;
2021-41-40. Modification des privilèges du docteur Daniel Ovid Black (96-320), Ophtalmologiste, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-41-41. Modification des privilèges du docteur André Chamberland, chirurgien buccal et maxillo-facial (87-746), secteur Alphonse-Desjardins;
2021-41-42. Modification des privilèges du docteur Jean-Philippe Fréchette, chirurgien buccal et maxillo-facial (18-202), secteur Alphonse-Desjardins;
2021-41-43. Modification des privilèges du docteur Maxime Duranceau, chirurgien buccal et maxillo-facial (20-207), secteur Alphonse-Desjardins;
2021-41-44. Modification des privilèges du docteur Steve Bernier, chirurgien buccal et maxillo-facial (93-707), secteur Alphonse-Desjardins;
2021-41-45. Modification des privilèges de la docteure Maryse C. Lemieux (87-062), omnipraticienne, secteur Thetford;
2021-41-46. Modification des privilèges de la docteure Guylaine Girard (87-419), omnipraticienne, secteur Thetford;
2021-41-47. Cessation d’exercice de la docteure Lauriane Delmail (17-352), Omnipraticienne, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-41-48. Cessation d’exercice de la docteure Sarah Giguère (19-756), omnipraticienne, secteur Thetford;
2021-41-49. Cessation d’exercice de la docteure Dominique Guénard (97-004), omnipraticienne, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-41-50. Cessation d’exercice du docteur Marc Lalancette (94-181), hématologue-oncologue, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-41-51. Cessation d’exercice du docteur Alain Miclette (14-571), Omnipraticien, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-41-52. Cessation d’exercice du docteur Benjamin Simard (18-200), Psychiatre, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-41-53. Cessation d’exercice du docteur Denys Bertrand (73-465), Radiologiste, secteur Montmagny-L’Islet;
2021-41-54. Cessation d’exercice du docteur Jean El-Fata (97-836), chirurgien buccal et maxillo-facial, secteur Beauce;
2021-41-55. Cessation d’exercice du docteur Robert Legendre (84-253), omnipraticien, secteur Beauce;
2021-41-56. Cessation d’exercice de la docteure Geneviève Roy (09-322), Pédopsychiatre, secteur Alphonse-Desjardins;

Affaires diverses

2021-41-57. Divers;
2021-41-58. Période de questions (s’il y a lieu);
2021-41-59. Prochaine séance ordinaire du conseil d’administration :
Le mercredi 28 avril 2021, à 16 h 30 par webconférence Teams.
2021-41-60. Clôture de la 41e séance ordinaire.

La présidente du conseil d'administration,

Brigitte Busque

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