Ordre du jour de la séance du 12 septembre 2019

30e séance ordinaire, jeudi 12 septembre 2019, à 18 h
CLSC et CHSLD de Lac-Etchemin, salle Multifonctionnelle 1 C
331, rue du Sanatorium
Lac-Etchemin

2019-30-01. Ouverture de la 30e séance ordinaire;
2019-30-02. Adoption de l’ordre du jour;
2019-30-03. Approbation des procès-verbaux de la 26e séance extraordinaire et de la 29e séance ordinaire du conseil d’administration tenues le 13 juin 2019;
1. Affaires découlant des procès-verbaux;
2019-30-04. Rapport du président-directeur général;
2019-30-05. Période de questions du public;

Gouvernance et affaires corporatives

2019-30-06. Rapport de la présidente du comité de vérification;
2019-30-07. Démission d’un membre administrateur du conseil d’administration ayant une expertise dans les organismes communautaires;
2019-30-08. Nomination au poste de direction adjointe de la qualité, de l’évaluation, de la performance et de l’éthique;
2019-30-09. Rapport annuel 2018-2019 de la Direction de la recherche et de l’enseignement universitaire;
2019-30-10. Rapport annuel 2018-2019 du comité d'éthique de la recherche;
2019-30-11. Rapport annuel 2018-2019 du conseil multidisciplinaire;
2019-30-12. Plan opérationnel du CISSS de Chaudière-Appalaches;
2019-30-13. Plan d’action Dialogue-Citoyens 2018 en santé et services sociaux;
2019-30-14. Entente de gestion et d’imputabilité 2019-2020 à intervenir
entre le Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches et le ministère de la Santé et des Services sociaux;

Affaires financières, matérielles, informationnelles et ressources humaines

2019-30-15. Nomination d’un auditeur indépendant pour l’exercice financier 2019-2020;
2019-30-16. Régime d’emprunts à long terme;
2019-30-17. Achat de l’immeuble situé au 960, rue de la Concorde, à Lévis;
2019-30-18. Vente de l’immeuble excédentaire connu comme 25, rue Vincent-Chagnon, à Lévis;
2019-30-19. Programme de soutien aux organismes communautaires 2019-2020 : subventions en mission globale, en ententes en activités spécifiques et budget de rehaussement;
2019-30-20. Autorisations de signatures découlant des transactions avec la Régie de l’assurance maladie du Québec (RAMQ);

Affaires cliniques et médicales

2019-30-21. Plan d’action de cancérologie 2018-2019 du CISSS de Chaudière-Appalaches;
2019-30-22. Modification au Règlement sur la régie interne du département de médecine spécialisée du CISSS de Chaudière Appalaches (REG_DSP_2017-022);
2019-30-23. Octroi des privilèges de la docteure Ibtissam Mansouri (19-406), ophtalmologiste, secteur Thetford;
2019-30-24. Octroi des privilèges du docteur Arnaud Bocquier (06-222), omnipraticien, secteur Alphonse Desjardins;
2019-30-25. Octroi des privilèges du docteur Dimitri Laflamme (n° permis à venir), résident en médecine familiale, secteur Montmagny-L’Islet;
2019-30-26. Octroi des privilèges du docteur Jonathan Bisaillon (17-351), omnipraticien, secteur Beauce;
2019-30-27. Modification des privilèges de la docteure Frédérique Fortier-Dumais (17-517), omnipraticienne, secteur Beauce;
2019-30-28. Modification des privilèges du docteur Alexandre Ruel (16-753), omnipraticien, secteur Thetford;
2019-30-29. Modification des privilèges de la docteure Véronick Cullen (16-783), omnipraticienne, secteur Beauce;
2019-30-30. Modification des privilèges de la docteure Geneviève Taylor (1-14-757), pédiatre, secteur Alphonse-Desjardins;
2019-30-31. Modification des privilèges de la docteure Marie-Christine Hendriks (1-18-237), pédiatre, secteur Alphonse-Desjardins;
2019-30-32. Modification des privilèges de la docteure Martine Poulin (99-024), anesthésiologiste, secteur Beauce;
2019-30-33. Modification des privilèges de la docteure Marie-Pier Bérubé (16-754), omnipraticienne, secteur Beauce;
2019-30-34. Cessation d’exercice du docteur Daniel Trottier (90-194), omnipraticien, secteur Lévis;
2019-30-35. Cessation d’exercice du docteur David Trépanier (11-423), omnipraticien, secteur Lévis;
2019-30-36. Cessation d’exercice du docteur Mohammad J. Jaber (14-278), pédiatre, secteur Thetford;
2019-30-37. Cessation d’exercice du docteur Pierre Hallé (74-283), gastro-entérologue, secteur Beauce;
2019-30-38. Cessation d’exercice de la docteure Marie-Andrée Bureau Morin (12-292), omnipraticienne, secteur Beauce;
2019-30-39. Cessation d’exercice de la docteur Marie-Josée Genest (86-076), omnipraticienne, secteur Lévis;
2019-30-40. Cessation d’exercice du docteur Claude Tremblay (85-450), radiologiste, secteur Beauce, Lévis, Montmagny-L’Islet et Thetford;

Affaires diverses

2019-30-41. Suivis de gestion;
2019-30-41.1. Conseil exécutif du conseil des infirmiers et infirmières (CECII) : Préoccupation en regard de la qualité des soins provenant du personnel infirmier du CHSLD de Beauceville;
2019-30-41.2. Conseil multidisciplinaire (CM) : Services SAD en inhalothérapie pour les secteurs Montmagny-L’Islet et Alphonse-Desjardins;
2019-30-41.3. Conseil multidisciplinaire (CM) : Impacts des outils de pondérations de charge de cas utilisés au CISSS de Chaudière-Appalaches;
2019-30-41.4. Conseil multidisciplinaire (CM) : Quelle est la validité des évaluations faites en ergothérapie et en physiothérapie dans un contexte de soins aigus en santé physique où le client n’est pas au meilleur de sa condition?;
2019-30-41.5. Politique de gouvernance en matière de mesures d’urgence (POL_DST_2019-148);
2019-30-41.6. Mise à jour de l’Annexe 4 – Tableau budget base requis du Cadre de référence pour l’application du programme de soutien aux organismes communautaires (PSOC) en Chaudière-Appalaches;
2019-30-41.7. Rapport sur l'application du protocole pour la mise sous garde d’une personne dont l’état mental présente un danger pour elle-même ou pour autrui du CISSS de Chaudière-Appalaches;
2019-30-42. Divers;
2019-30-43. Période de questions;
2019-30-44. Prochaine séance ordinaire du conseil d’administration :
Le mercredi 23 octobre 2019, à 18 h, au site du centre jeunesse de Lévis, situé au 100, rue Monseigneur Bourget à Lévis.
2019-30-45. Clôture de la 30e séance ordinaire.

Le secrétaire du conseil d'administration,

Daniel Paré

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