Ordre du jour de la séance du 10 juin 2021

43e séance ordinaire, jeudi 10 juin 2021, à 16 h 30
par webconférence Teams

2021-43-01. Ouverture de la 43e séance ordinaire;
1. Consentement des membres du conseil d’administration à l’effet que la présente séance se tienne par webconférence Teams;
2021-43-02. Adoption de l’ordre du jour;
2021-43-03. Approbation des procès-verbaux de la 42e séance ordinaire tenue le 28 avril 2021 et des 38e et 39e séances extraordinaires du conseil d’administration tenues les 13 et 28 mai 2021;
1. Affaires découlant du procès-verbal;
2021-43-04. Rapport du président-directeur général par intérim;

Gouvernance et affaires corporatives

2021-43-05. Rapport de la présidente du comité de vérification;
2021-43-06. Rapport du président du comité de développement de la mission universitaire;
2021-43-07. Rapport de la présidente du comité de gouvernance et d’éthique;
2021-43-08. Rapport du président du comité de vigilance et de la qualité des services;
2021-43-09. Recommandations des droits de la protection de la jeunesse « Les enfants d’abord »
2021-43-10. Budget du programme de soutien aux organismes communautaires;
2021-43-11. Modification de la composition du comité d’éthique de la recherche et renouvellement des mandats des membres du comité d’éthique de la recherche;
2021-43-12. Rapport annuel 2020-2021 du comité d’éthique de la recherche;

Affaires financières, matérielles, informationnelles et ressources humaines

2021-43-13. Vente d’une parcelle de terrain du lot 3 376 387 – CHSLD de Saint-Anselme;
2021-43-14. Bail emphytéotique – CPE Enfant-Bonheur de Montmagny;
2021-43-15. Servitude de passage pour la réalisation d’un tunnel de la Maison Catherine de Longpré à l’Hôpital de Saint-Georges;
2021-43-16. Nomination d’un cabinet d’auditeurs indépendants pour les exercices 2021-2022, 2022-2023 et 2023-2024;
2021-43-17. Rapport financier annuel se terminant le 31 mars 2021 pour le Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches;
2021-43-18. Rapport financier annuel consolidé du Fonds de santé au travail au 2 janvier 2021;
2021-43-19. Dépôt des statistiques au volet organisationnel (garde en établissement);

Affaires cliniques et médicales

2021-43-20. Modifications au Règlement de régie interne du conseil des infirmières et infirmiers (REG CA2016 12.B);
2021-43-21. Résiliation du contrat de service de madame Julie Turgeon, sage-femme;
2021-43-22. Octroi des privilèges de la docteure Sarah Blais-Laroche (à venir), Psychiatre, secteur Alphonse Desjardins;
2021-43-23. Octroi des privilèges de la docteure Marie-Pier Bernard-Genest (à venir), Gynécologue, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-43-24. Octroi des privilèges du docteur Michel Ménassa (à venir), Chirurgie générale, secteur Alphonse Desjardins;
2021-43-25. Octroi des privilèges de la docteure Émilie Roy (no permis : à venir), interniste, secteur Montmagny L’Islet;
2021-43-26. Octroi des privilèges de la docteure Anne-Gabrielle Frenette (à venir), radiologiste, secteur Thetford;
2021-43-27. Octroi des privilèges de la docteure Andréanne Gauvin (à venir), Omnipraticienne, secteur Thetford;
2021-43-28. Octroi des privilèges de la docteure Élodie Morin (à venir), Omnipraticienne, secteur Thetford;
2021-43-29. Octroi des privilèges du docteur Antoine St-Pierre (02-031), Omnipraticien, secteur Alphonse Desjardins;
2021-43-30. Autorisation de remplacement temporaire du docteur Richard Lecours (80-186), Pneumologue, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-43-31. Autorisation de remplacement temporaire du docteur Yves Angers (80-085), Orthopédiste, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-43-32. Octroi des privilèges de la docteure Carolanne Ruel (20-828), Interniste , secteur Beauce;
2021-43-33. Autorisation de remplacement temporaire de la docteure Camille Marcoux (à venir), Chirurgienne générale, secteur Montmagny-L’Islet;
2021-43-34. Octroi des privilèges de la docteure Anabel Gagné (20-868), Gériatre, secteur Alphonse Desjardins;
2021-43-35. Octroi des privilèges de la docteure Stéphanie Harvey (18-127), Pédopsychiatre, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-43-36. Modification des privilèges de la docteure Annie-Kim Gendreau-Lefèvre (16-055), Oto-rhino-laryngologiste, secteur Beauce;
2021-43-37. Modification des privilèges du docteur Mathieu Angers-Goulet (20-317), Orthopédiste, secteur Beauce;
2021-43-38. Modification des privilèges de la docteure Christine Sauvé (213-404), Chirurgienne buccale et maxillo-faciale, secteur Montmagny-L’Islet;
2021-43-39. Cessation d’exercice du docteur Daniel Roux (81-368), omnipraticien, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-43-40. Cessation d’exercice du docteur Jérôme Carrier (93-206), interniste, secteur Montmagny-L’Islet;
2021-43-41. Cessation d’exercice du docteur Michel Wapler (86-133), pédopsychiatre, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-43-42. Cessation d’exercice du docteur Denis Monfette (87-455), omnipraticien, secteur Alphonse Desjardins;
2021-43-43. Cessation d’exercice du docteur Claude Girard (95-247), psychiatre, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-43-44. Cessation d’exercice de la docteure Stéphanie Ruel (18-493), omnipraticienne, secteur Alphonse-Desjardins;

Affaires diverses

2021-43-45. Suivi de gestion;
2021-43-45.1 Octroi des privilèges du docteur Dominique Mathieu (à venir), Radio-oncologue, secteur Alphonse-Desjardins
2021-43-45.2 Modification des privilèges du docteur Julien Poitras (93-308), Urgentologue, secteur Alphonse-Desjardins
2021-43-46. Divers;
2021-43-46.1 Nomination de médecins examinateurs pour les secteurs de Beauce-Etchemin et Thetford;
2021-43-47. Période de questions (s’il y a lieu);
2021-43-48. Prochaine séance ordinaire du conseil d’administration :
Le mercredi 22 septembre 2021, à 16 h 30 par webconférence Teams
2021-43-49. Clôture de la 43e séance ordinaire.

Le secrétaire du conseil d'administration,

Patrick Simard

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