Ordre du jour de la séance du 4 décembre 2019

32e séance ordinaire, mercredi 4 décembre 2019, à 16 h 30
Siège social, salles Beauce, Montmagny-L'Islet et Thetford
363, route Cameron à Sainte-Marie

2019-32-01. Ouverture de la 32e séance ordinaire;
2019-32-02. Adoption de l’ordre du jour;
2019-32-03. Approbation du procès-verbal de la 31e séance ordinaire du conseil d’administration tenue le 23 octobre 2019;
1. Affaires découlant des procès-verbaux;
2019-32-04. Rapport du président-directeur général;
2019-32-05. Période de questions du public;

Gouvernance et affaires corporatives

2019-32-06. Rapport du président du comité du développement de la mission universitaire;
2019-32-07. Rapport de la présidente du comité de gouvernance et d’éthique;
2019-32-08. Rapport de la présidente du comité de vigilance et de la qualité des services;
2019-32-08.1. Rapport de la présidente du comité de vérification;
2019-32-09. Rapport annuel des comités et du bureau de l'éthique;
2019-32-10. Programme d’accès aux services de santé et aux services sociaux en langue anglaise du Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière Appalaches (2019-2024);
2019-32-11. Nomination d’un membre du comité consultatif régional permanent sur les relations et la reconnaissance des organismes communautaires;
2019-32-12. Demande de reconnaissance d'un organisme communautaire 2019;
2019-32-13. Renouvellement et nomination de membres au comité d’éthique clinique et organisationnelle (CECO) et au comité d’éthique organisationnelle stratégique (CEOS);
2019-32-14. Modifications à la liste des membres et à la composition de l’exécutif du comité d’éthique de la recherche (CER);
2019-32-15. Appui aux candidatures à soumettre au ministère de la Santé et des Services sociaux dans le cadre de la 37e édition de Prix d’excellence du réseau de la santé et des services sociaux;
2019-32-16. Rapport d'application de la Politique sur la création d'environnements sans fumée 2017-2019;
2019-32-17. Révision des règlements et politiques du CISSS de Chaudière-Appalaches :
1. Règlement concernant la protection de la jeunesse et l’application de la Loi sur la protection de la jeunesse (REG_DPJ_2015-005.A);
2. Règlement sur la procédure d’examen des plaintes (REG_CPQS_2015-003.A);
3. Règlement du comité d’éthique de la recherche (REG_DREU_2015-002.B);
4. Règlement portant sur la réalisation d’activités de recherche (REG_DREU_2016-015.A);
5. Règlement sur la régie interne du conseil des sages-femmes (REG_DPJeunesse_2015-006.A);
6. Règlement du comité de gestion des risques (REG_DQEPE_2016-008.A);
7. Règlement portant sur la divulgation de l’information nécessaire à un usager à la suite d’un accident et mesure de soutien (REG_DQEPE_2016-009.A);
8. Politique de l’Assemblée des chercheurs du Centre de recherche du CISSS de Chaudière Appalaches (POL_DREU_2016-114.A);
9. Politique d’appréciation de la contribution au travail des employés (POL_DRHCAJ_2016-106.A);
10. Politique d’appréciation de la contribution au travail des cadres (POL_DRHCAJ_2016-107.A);
11. Politique sur le développement des compétences (POL_DRHCAJ_2016-110.B);
12. Politique portant sur les vacances annuelles des cadres supérieurs et intermédiaires (POL_DRHCAJ_2016-111.A);
13. Politique intégrée de gestion régionale pour l'attribution des aides techniques et aides matérielles (POL_DL_2017-120.A);
2019-32-18. Politiques de gestion concernant les conditions de travail des cadres :
1. Politique relative au processus de recrutement et de dotation des postes d’encadrement (POL_DRHCAJ_2019-152);
2. Procédure relative à l’accès au dossier de l’employé (PRO_DRHCAJ_2019-269);
3. Politique relative aux congés sociaux des cadres (POL_DRHCAJ_2019-153);
4. Politique relative aux congés fériés des cadres (POL_DRHCAJ_2019-154);
5. Politique relative au congé sans solde, congé pour affaires professionnelles et congé pour charges publiques (POL_DRHCAJ_2019-155);
6. Politique relative au mécanisme de recours sur l’application des politiques locales de gestion (POL_DRHCAJ_2019-156);
7. Politique relative à la compensation des heures supplémentaires lors de situations exceptionnelles (POL_DRHCAJ_2019-158);

Affaires financières, matérielles, informationnelles et ressources humaines

2019-32-19. Demande d’autorisation emprunt – Fonds d’exploitation pour la période de janvier 2020 à mars 2020;
2019-32-20. Plan de conservation et de fonctionnalités immobilières (PCFI) 2020-2023;
2019-32-21. Plan de conservation des équipements et du mobilier (PCEM) 2020-2023 et consolidation de parc 2020-2021;

Affaires cliniques et médicales

2019-32-22. Plan d'action 2019-2020 à l'égard des personnes handicapées;
2019-32-23. Signature du contrat de services de madame Marie-Gabrielle Rivest-Auger, sage-femme;
2019-32-24. Octroi des privilèges de la docteure Frédérique Bissonnette (19-347), omnipraticienne, secteur Alphonse-Desjardins;
2019-32-25. Octroi des privilèges du docteur Guy Boucher (01-448), cardiologue, secteur Alphonse-Desjardins;
2019-32-26. Octroi des privilèges de la docteure Gabrielle Côté (n° permis à venir), néphrologue, secteur Alphonse-Desjardins;
2019-32-27. Octroi des privilèges du docteur Bernard Croteau (12-020), omnipraticien, secteur Alphonse Desjardins;
2019-32-28. Octroi des privilèges de la docteure Mélodie-Anne Drouin (n° permis à venir), pédiatre, secteur Alphonse-Desjardins;
2019-32-29. Octroi des privilèges du docteur Louis Tanguay (17-120), omnipraticien, secteur Alphonse Desjardins;
2019-32-30. Octroi des privilèges du docteur Emmanuel Nolin (19-672), physiatre, secteur Alphonse Desjardins;
2019-32-31. Octroi des privilèges de la docteure Annie-Pier Lessard (19-367), omnipraticienne, secteur Alphonse Desjardins;
2019-32-32. Octroi des privilèges de la docteure Sophie Routhier (n° permis à venir), omnipraticienne, secteur Thetford;
2019-32-33. Octroi des privilèges de la docteure Élodie Pailhé (19-742), omnipraticienne, secteur Thetford;
2019-32-34. Octroi des privilèges du docteur Pierre Robichaud, résident en psychiatrie (n° permis à venir), secteur Montmagny-L’Islet;
2019-32-35. Octroi des privilèges de la docteure Audrey-Anne Guay, résidente en ophtalmologie (no permis à venir), secteur Montmagny-L’Islet;
2019-32-36. Modification des privilèges de la docteure Madeleine Auclair (13-021), gastro-entérologue, secteur Alphonse-Desjardins;
2019-32-37. Modification des privilèges du docteur Raymond Bourdages (70-214), gastro-entérologue, secteur Alphonse-Desjardins;
2019-32-38. Modification des privilèges du docteur Frédérick Bouchard, urologue (1-18-576), secteur Alphonse Desjardins;
2019-32-39. Modification des privilèges du docteur Gabriel Beauchemin, chirurgien plasticien (1-19-306), secteur Alphonse-Desjardins;
2019-32-40. Modification des privilèges de la docteure Cynthia Brousseau Provencher (13-750), interniste, secteur Alphonse-Desjardins;
2019-32-41. Modification des privilèges de la docteure Diane F. Cusson (97-081), omnipraticienne, secteur Alphonse-Desjardins;
2019-32-42. Modification des privilèges de la docteure Lorianne Dufour (14-140), gastro-entérologue, secteur Alphonse-Desjardins;
2019-32-43. Modification des privilèges de la docteure Chantal Haché (06-418), gastro-entérologue, secteur Alphonse-Desjardins;
2019-32-44. Modification des privilèges du docteur Rémi Lavoie (03-058), gastro-entérologue, secteur Alphonse Desjardins;
2019-32-45. Modification des privilèges du docteur Hugo Morrissette (07-063), gastro-entérologue, secteur Alphonse-Desjardins;
2019-32-46. Modification des privilèges du docteur Pascal Robichaud (09-602), gastro-entérologue, secteur Alphonse-Desjardins;
2019-32-47. Modification des privilèges du docteur Vincent Roy Talbot (12-396), omnipraticien, secteur Alphonse Desjardins;
2019-32-48. Modification des privilèges du docteur Jean-Michel Samson (16-169), gastro-entérologue, secteur Alphonse-Desjardins;
2019-32-49. Modification des privilèges du docteur Félix Trottier-Tellier (17-053), gastro-entérologue, secteur Alphonse-Desjardins;
2019-32-50. Modification des privilèges du docteur Steve Whittom (95-307), gastro-entérologue, secteur Alphonse-Desjardins;
2019-32-51. Cessation d’exercice du docteur Charles Duvareille (16-732), orthopédiste, secteur Beauce;
2019-32-52. Cessation d’exercice du docteur François Léveillé (04-235), pathologiste, secteur Thetford;
2019-32-53. Cessation d’exercice du docteur Frédéric Boivin (10-087), omnipraticien, secteur Alphonse Desjardins;
2019-32-54. Cessation d’exercice du docteur Jacques Samson (83-080), ophtalmologiste, secteur Montmagny L’Islet;
2019-32-55. Cessation d’exercice du docteur Richard Belley (95-036), omnipraticien, secteur Alphonse Desjardins;
2019-32-56. Cessation d’exercice du docteur Richard Lecours (80-186), pneumologue, secteur Alphonse Desjardins;
2019-32-57. Cessation d’exercice de la docteure Geneviève Gaumond (13-194), omnipraticienne, secteur Thetford;
2019-32-58. Cessation d’exercice de la docteure Joanne Provencher (95-150), omnipraticienne, secteur Alphonse Desjardins;
2019-32-59. Cessation d’exercice de la docteure Meryem Karzazi (02-205), interniste, secteur Beauce;
2019-32-60. Cessation d’exercice de la docteure Suzanne Masson (84-082), pathologiste, secteur Thetford;

Affaires diverses

2019-32-61. Suivis de gestion;
1. Rapport sur l'application du protocole pour la mise sous garde d’une personne dont l’état mental présente un danger pour elle-même ou pour autrui du CISSS de Chaudière-Appalaches;
2. Réponse aux enjeux et recommandations du comité des usagers du CISSS de Chaudières Appalaches;
2019-32-62. Divers;
2019-32-63. Période de questions;
2019-32-64. Prochaine séance ordinaire du conseil d’administration :
Le mercredi 29 janvier 2019, à 18 h, au site du siège social, sis au 363, route Cameron, à Sainte Marie.
2019-32-65. Clôture de la 32e séance ordinaire.

Le secrétaire du conseil d'administration,

Daniel Paré

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