Années de servicePourcentage d’acc.TPAccumulation en jour/moisNombre de jours/année TC
0 à 16 ans8.77 %1.667 jours/mois20 jours/an
17 à 18 ans9.25 %1.75 jours/mois21 jours/an
19 à 20 ans9.73 %1.833 jours/mois22 jours/an
21 à 22 ans10.22 %1.917 jours/mois23 jours/an
23 à 24 ans10.71 %2.00 jours/mois24 jours/an
25 ans et plus11.21 %2.083 jours/mois25 jours/an
  • Les vacances s’accumulent de mai à avril. Elles sont disponibles à partir du mois de mai suivant la période d’accumulation.
  • Pour les employés ayant un statut temps partiel, le nombre d’heures de vacances à prendre qui est indiqué sur le tableau d’affichage des vacances, correspond au nombre d’heures accumulées lors de l’affichage du calendrier. Il reste donc les accumulations à venir jusqu’en avril à considérer.
  • Elles doivent être prises en congé en fonction de la date de fin du calendrier de vacances.
  • L’employé étant dans l’incapacité de prendre son congé annuel à la période établie en raison d’une absence en invalidité ou autre absence de longue durée voit sa période de vacances reportée automatiquement.
  • La banque quantum est établie en fonction des années de service (date d’emploi) jusqu’au 30 avril de l’année de transfert. Le quantum est d’au moins 20 jours pour tous les employés ayant au moins un an de service.
  • La banque quantum signifie à l’employé le nombre de jours qu’il peut disposer pour son congé annuel.
  • La banque de vacances TC accumule les jours payables pour l’employé à temps complet. Cette banque s’accumule sur la base indiquée au tableau « Modalité d’accumulation » ci-dessus.
  • La banque de vacances TP montant accumule des sommes à chaque période de paie et est payable à la fin de la période d’accumulation. Cette accumulation se fait selon le pourcentage établi dans le tableau « Modalité d’accumulation » ci-dessus, sur les heures admissibles (régulier, maladie, formation, etc.)
  • Le solde de votre banque de vacances est inscrit sur chacun de vos relevés de paie, dans la section « Banques ». Le quantum correspond au nombre total d’heures, rémunérées ou non, que vous pouvez prendre en vacances. Pour les employés à temps complet, vos vacances en jours représentent les heures qui vous seront payées en vacances selon votre taux horaire au moment de la prise de vacances. Pour ceux qui ont un montant de vacances TP, ce montant vous indique les sommes qui vous seront payées lors de la prise de vos vacances au prorata des jours permis au quantum.
  • Si vous avez accumulé un an de service en continu depuis le premier mai de l’année précédente, vous avez droit à 20 jours de vacances (4 semaines) définis à votre quantum. Si vous travaillez à temps partiel, vous accumulez vos vacances au prorata du temps travaillé et selon le pourcentage de vacances TP indiqué dans le tableau ci-dessus.
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